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Marques déposées par DOMAINE DU SENSTODO
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CHATEAU LE SENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE SENS
SCEA DOMAINE DU SENS

Numéro de dépôt :
3144182
Date de dépôt :
29/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
29/01/2012
CHATEAU LE SENS de DOMAINE DU SENS

Présentation de la marque CHATEAU LE SENS

Déposée le 29 janvier 2002 par DOMAINE DU SENSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LE SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est DOMAINE DU SENSTODO domicilié(e) 31 Chemin de COCETEY,33880 Saint Caprais de Bordeaux - 33880 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 645 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE DU SENS domicilié(e) 31 Chemin de Cocetey,33880 Saint Caprais de Bordeaux - 33880 - France.

La marque CHATEAU LE SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE SENS est expirée depuis le 29 janvier 2012.

DOMAINE DU SENS a également déposé les autres marques suivantes : M CADILLAC CHATEAU MARGOTON , J CHATEAU LA JOFFRIERE , CHATEAU LES HAUTS DE ROUQUETTE


SCEA DOMAINE DU SENS - 31 Chemin de COCETEY,33880 Saint Caprais de Bordeaux - 33880 - France - SIREN 344645478


SCEA DOMAINE DU SENS - 31 Chemin de Cocetey,33880 Saint Caprais de Bordeaux - 33880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château le sens